Guide Web

Le titre de cet écran se décompose de la manière suivante :

Nom scientifique : Genre - espèce - éventuellement sous-espèce + le règne entre parenthèse (faune ou flore)

La fiche se compose ensuite des éléments suivants pour chaque taxon :

• Première partie : le taxon

  • Définition détaillée du taxon

    • A gauche : nom scientifique^[2] suivi par le règne entre parenthèse (faune ou flore)

      Taxonomie

      • « Identifiant WCMW » (World Conservation Monitoring Centre : Centre de surveillance de la conservation de la nature)

      • « Classe »

      •  « Ordre »  

      •  « Famille »  

      • « Genre »

    • A droite : noms communs^[3]

      • « Nom FR » : nom commun français du taxon

      • « Nom EN » : nom commun anglais du taxon

      • « Nom ES »  : nom commun espagnol du taxon

    • « Synonymes ^[4]» 

      • Noms scientifiques synonymes, s'ils existent

    • « Guide d'identification »

      • Lien Internet ou guide au format pdf à télécharger, s'ils existent

• Aire de répartition

  Liste par ordre alphabétique des pays de l'aire de répartition^[5] (c'est-à-dire dans lesquels l'espèce existe dans le milieu naturel)

  • Affichage spécifiques

    • Les Etats membres de l'UE figurent en gras dans la liste

    • La France et ses divers territoires sont surlignés en jaune dans la liste

• Réglementation

  Une ligne par réglementation^[6] en vigueur associée au taxon, présentant les éléments suivants :

  • «Origine»  :

    • CITES (annexe CITES dans laquelle l'espèce est inscrite)

    • UE (annexe UE dans laquelle l'espèce est inscrite)

    • FR (réglementation nationale)

  • «Annexes applicables» :

    • CITES : I, II, III ou NON CITES

    • UE : A, B, C, D ou non UE

    • FR : PROTEGE

  • «Date» : date d'entrée en vigueur de la réglementation

  • «Note» : éléments d'information

• Établissements

  • concerne, s'agissant d'espèces inscrites à l'annexe I de la CITES, les éventuels élevages / pépinières qui figurent dans les registres du Secrétariat en tant qu'établissements^[7] autorisés à pratiquer le commerce du taxon considéré

  • une ligne par élevage / pépinière présentant les éléments suivants :

    • Pays dans lequel l'établissement commercial est établi

    • Code d'enregistrement de l'établissement commercial auprès du Secrétariat CITES

    • Type d'établissement : élevage (faune) ou pépinière (flore)

    • «Nom du document éventuellement associé»  :

      • pour télécharger le document, il faut cliquer sur le nom du document

• Instructions FR

  • Uniquement le titre si aucun élément associé au taxon

  • Une ligne par instruction^[8] du Ministère concernant le taxon considéré, présentant les éléments suivants :

    • Document :

      • icône PDF si un document est associé à l'instruction

    •  «Titre»   : titre de l'instruction

    •  «Date»   : date de diffusion de l'instruction

    •  «Note»   : contenu de l'instruction

    •  «Pays»   : liste des pays pour lesquels l'instruction s'applique

• Décision UE

  • La décision UE^[9] concerne les éventuels avis positifs ou négatifs rendus par le Groupe d'Examen Scientifique CITES de l'UE (SRG) concernant l'importation dans l'UE de spécimens du taxon considéré en provenance de certains pays

  • Uniquement le titre si aucun élément associé au taxon

  • Une ligne par avis du SRG

  • Si l'avis du SRG est positif, cela ne signifie pas que l'importation est autorisée car d'autres éléments peuvent conduire le service instructeur à refuser la demande de permis d'importation

  • Si l'avis du SRG est négatif, l'importation dans l'UE des spécimens considérés n'est pas autorisée

  • Cette décision du SRG reste à l'état d'avis (colonne "Avis") si elle doit être reconsidérée à court terme ou, s'il s'agit d'une suspension d'importation destinée à durer, elle est formalisée par un règlement de la Commission européenne (colonne suivante)

  • L'affichage présente les éléments suivants :

    •  «Code source»   : indique le type de spécimens concernés (en l'absence de précision contraire, seuls les spécimens prélevés dans la nature sont concernés : code W)

    •  «Pays»   : pays concerné

    •  «Avis»   :

      • Valeur et date de l'avis du SRG

        • Avis positif en vert

        • Avis négatif en rouge

        • Avis "En attente" en noir

      • Vide si la suspension a été formalisée par un règlement UE

    • «Paragraphe du règlement UE en vigueur précisant raison de la suspension UE»

      • Numéro du paragraphe et date du règlement UE de suspension d'importation en rouge

      • Vide si la suspension d'importation est resté à l'état d'avis SRG

    •  «Note» : texte apportant des précisions sur la décision UE

• Avis scientifique national

  • L'avis scientifique national^[10] concerne les éventuels avis positifs ou négatifs rendus par l'autorité scientifique CITES nationale (Muséum National d'Histoire Naturelle – MNHN) concernant l'importation dans l'UE de spécimens du taxon considéré en provenance de certains pays

  • Uniquement le titre si aucun élément associé au taxon

  • Une ligne par avis MNHN concernant le taxon considéré, présentant les éléments suivants :

    • Document :

      • icône PDF si un document est associé à l'instruction

      • vide sinon

    • « Pays » : pays concerné

    • « Valeur » : valeur de l'avis MNHN

    • « Source » : code source concerné

    • « Date » : date d'émission de l'avis MNHN

    • « Note » : texte apportant des précisions sur l'avis MNHN

• Quotas

  • Indique la quantité totale de spécimens exportables par un pays donné pendant une année. La période d'exportation est soit l'année civile, soit une période à cheval sur 2 années civiles. Ce quota, s'il existe, figure sur les permis d'exportation délivrés pour l'espèce considérée par le pays concerné

  • Uniquement le titre si aucun élément associé au taxon

  • Une ligne par quota d'exportation présentant les éléments suivants :

    • « Pays » : pays concerné par le quota

    • « Libellé / Année » : titre affecté au quota, précisant la période auquel il se rapporte

    • « Unité » : unité utilisée pour la quantité de spécimens exportables instaurée par le quota

    • « Quota ^[11]» : quantité totale de spécimens exportables pendant la période couverte par le quota (les dates de début et de fin de mise en œuvre du quota sont mentionnées dans la colonne "Note").

  • Un lien permet de consulter les éventuels quotas d'exportation en vigueur concernant ce taxon, ainsi que leur historique.