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  • Fiche taxon
 

 

Taxon :  Swietenia macrophylla (Plantae)

 
Taxon : Swietenia macrophylla (Plantae)
Réglementation
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ORIGINE ANNEXE DATE NOTE
CITES II 15/11/2003 Transféré de l'annexe III à l'annexe II.
Population néotropicale, y compris celle de l'Amérique centrale et du Sud et des Caraibes (populations asiatiques exclues).
L'inscription ne concerne que les grumes, bois de sciage, bois de placage et contreplaqués (annotation # 6)
Date de 1ère inscription CITES = 16 novembre 1995.
UE B 15/11/2003 Transféré de l'annexe C à l'annexe B.
Population néotropicale, y compris celle de l'Amérique centrale et du Sud et des Caraibes (populations asiatiques exclues).

L'inscription ne concerne que les grumes, bois de sciage, bois de placage et contreplaqués (annotation #6)
Établissements
 
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
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  TITRE DATE NOTES PAYS
  Notification : CITES 17/05/2018 Alerte !
DOMINIQUE_Retrait de la recommandation de suspension de commerce
Par notification n°2018/050 du 17/05/2018, le Comité permanent a retiré la recommandation de suspension de commerce avec la Dominique de spécimens inscrits aux annexes de la CITES.
Dominique
Notification : CITES 08/02/2018 Alerte !
ST VINCENT ET LES GRENADINES_Recommandation de suspension de commerce
Par notification n°2018/019 du 8/02/2018, le Comité permanent a retiré la recommandation aux Parties de ne plus autoriser, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec St-Vincent-et-les-Grenadines de spécimens d'espèces inscrites aux annexes de la CITES.
Saint-Vincent-et-les Grenadines
Notification : CITES 07/02/2017 Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J.
Tous pays
Notification : CITES 26/01/2017 Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II
Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J).
Tous pays
Notification : CITES 16/03/2016 Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce
Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016).
Tous pays
Notification : CITES 17/05/2013 AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels.
Tous pays
Notification : CITES 30/11/2011 Timbre de sécurité
Liste des pays utilisant des timbres de sécurité :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark (Groenland), El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Jamaïque, Japon, Kazakhstan, Kenya, Liberia, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Malte, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Tchad, Togo, Trinité-et-Tobago, Uruguay, Vanuatu, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Zambie et Zimbabwe
Afrique du Sud , Argentine , Bahamas , Bénin , Bermudes (Royaume-Uni) , Botswana , Brésil , Burkina Faso , Cambodge , Cameroun , ...
Notification : CITES 19/01/2011 DJIBOUTI : suspension générale de commerce
Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES.
Tous pays
Notification : CITES 30/07/2004 MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce
Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004).
Tous pays
Notification : CITES 13/10/1997 MEXIQUE: Contrôle des documents CITES
Mexique
Notification : CITES 24/05/1988 VENEZUELA
L'importation de spécimens vivants de source W (faune ou flore) par le Vénézuela nécessite la délivrance préalable par ce pays d'un permis d'importation.
Venezuela
Instructions FR
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Décision UE
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PAYS CODE SOURCE AVIS Règlement d'exécution (UE) n°2017/1915, pris pour application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4 paragraphe 6. NOTE
Brésil Favorable pour un ou plusieurs élevages précis
21/12/2017
Concerne un établissement précis.Voir instruction UE.
Pérou (+)
21/06/2017
SRG 79.
Brésil (-)
06/02/2017
Avis du 06/02/2017 (SRG 78) confirmé le 21/06/2017 (SRG 79) pour tous les permis d'exportation brésiliens concernant S. macrophylla délivrés suite à une décision de justice.
Refus de principe rappelé par note de la Commission réf. Ares (2017) 1832291 - 05/04/2017
Panama Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
07/11/2016
SRG 77. Confirmation.
Belize (+)
02/07/2015
Décision prise le 02/07/2015 (SRG 72).
Brésil Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
08/12/2014
Décision du 8/12/2014 (SRG70) confirmée les 06/02/2017 (SRG 78) 21/06/2017 (SRG 79).

Nicaragua Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
11/03/2011
Toute demande d'importation doit être déférée au cas par cas devant le SRG.
Bolivie (-)
03/08/2010
Avis négatif confirmé le 14/09/2010 (SRG n°53)
Guatemala (+)
12/03/2009
Tous spécimens de source W.
Avis favorable confirmé le 30/06/2009 (SRG 48)
Mexique (+)
12/03/2009
Colombie Données insuffisantes pour que le SRG se prononce (non opinion ii)
25/10/2005
SRG 34.
Costa Rica Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
SRG 34.
Costa Rica Données insuffisantes pour que le SRG se prononce (non opinion ii)
25/10/2005
SRG 34.
Dominique Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
SRG 34.
El Salvador Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
SRG 34.
Equateur Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
SRG 34.
Guyana Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
SRG 34.
Honduras Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
Décision confirmée le 7/11/2016 (SRG 77).
Montserrat (Royaume-Uni) Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
SRG 34.
Sainte-Lucie Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
SRG 34.
Saint-Vincent-et-les Grenadines Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
SRG 34.
Venezuela Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
25/10/2005
SRG 34.
Avis Scientifique national
 
Quotas
 
Cliquez sur ce lien pour consulter les éventuels quotas d'exportation en vigueur concernant ce taxon, ainsi que leur historique.