bandeau





  • Fiche taxon
 

 

Taxon :  Stigmochelys pardalis (Animalia)

 
Taxon : Stigmochelys pardalis (Animalia)
Réglementation
  Cliquer ici pour consulter l'historique
ORIGINE ANNEXE DATE NOTE
CITES II 01/07/1975
UE B 01/06/1997
Établissements
 
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
  Cliquer ici pour consulter l'historique
  TITRE DATE NOTES PAYS
Notification : CITES 30/01/2018 Alerte !
DJIBOUTI_Recommandation de suspension de commerce
Par notification n°2018/015 du 31/01/2018, le Comité Permanent a recommandé aux Parties de ne plus autoriser, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec Djibouti de spécimens inscrits aux annexes de la CITES.
Djibouti
Notification : CITES 15/01/2018 Alerte !
RDC-Suspension de commerce
La notification n°2018/006 du 15 janvier 2018 comporte en pièce jointe un tableau synthétisant les suspensions de commerce en vigueur décidées par le Comité permanent. Il comporte également des informations permettant de remonter jusqu'aux premières mesures prises par le Comité permanent pour la combinaison espèce/pays considérée.
Tous pays
Notification : CITES 07/02/2017 Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J.
Tous pays
Notification : CITES 26/01/2017 Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II
Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J).
Tous pays
Notification : CITES 16/03/2016 Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce
Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016).
Tous pays
Notification : CITES 17/05/2013 AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels.
Tous pays
Notification : CITES 30/11/2011 Timbre de sécurité
Liste des pays utilisant des timbres de sécurité :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark (Groenland), El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Jamaïque, Japon, Kazakhstan, Kenya, Liberia, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Malte, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Tchad, Togo, Trinité-et-Tobago, Uruguay, Vanuatu, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Zambie et Zimbabwe
Afrique du Sud , Argentine , Bahamas , Bénin , Bermudes (Royaume-Uni) , Botswana , Brésil , Burkina Faso , Cambodge , Cameroun , ...
Notification : CITES 19/01/2011 DJIBOUTI : suspension générale de commerce
Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES.
Tous pays
Notification : CITES 30/07/2004 MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce
Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004).
Tous pays
Instructions FR
  Cliquer ici pour consulter l'historique
Décision UE
  Cliquer ici pour consulter l'historique
PAYS CODE SOURCE AVIS Règlement d'exécution (UE) n°2017/1915, pris pour application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4 paragraphe 6. NOTE
Ethiopie Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
24/05/2018
SRG 83.
Zambie Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
21/06/2017
SRG 79. Confirmation.
Namibie Avis SRG inexistant car pas de commerce anticipé (non opinion i)
07/11/2016
SRG 77.
Swaziland Avis SRG inexistant car pas de commerce anticipé (non opinion i)
07/11/2016
SRG 77.
Tanzanie Avis SRG inexistant car pas de commerce anticipé (non opinion i)
07/11/2016
SRG 77. Confirmation.
Mozambique Données insuffisantes pour que le SRG se prononce (non opinion ii)
15/09/2015
Non-opinion du 15/09/2015 (SRG 73).
Ouganda b
28/05/2015
Suspension en vigueur depuis le 10/05/2006.
République démocratique du Congo b
28/05/2015
Suspension en vigueur depuis le 03/02/2001.
Mozambique Avis SRG inexistant car pas de commerce anticipé (non opinion i)
28/05/2014
Cet avis entre vigueur à partir du 04/09/2014.
Zambie F  R  Avis SRG inexistant car pas de commerce anticipé (non opinion i)
28/05/2014
Cet avis entre en vigueur à partir du 04/09/2014.
Zambie (+)
02/10/2006
Spécimens de source C des élevages :
- Oldfife Investments
- Old Turtle Breeding Farm - PO Box 430002 - Nakonde Zambia (avis+ confirmé le 25/07/2007). Adresse postale : 30616 Lusaka.
- African Reptile Breeders (avis + le 12/10/2007)
Toutes autre demande doit être déférée devant le SRG
Tanzanie (+)
29/10/2001
Spécimens de source F, génération F1 dont la taille est inférieure à 8 cm.
Avis Scientifique national
 
  PAYS VALEUR AVIS SOURCE AVIS DATE NOTE
  Zambie Nécessite la consultation du SRG F 28/05/2014
  Zambie Nécessite la consultation du SRG R 28/05/2014
  Mozambique Négatif C 07/08/2008 Source C considérée au niveau UE comme très improbable et absence de communication des données des élevages par ce pays.
  Afrique du Sud Favorable C 19/02/2008 "La taille des spécimens ne doit pas dépasser 10 cm"

Mention à indiquer en case 8 du permis d'importation.
  El Salvador Favorable C 17/08/2007 Avis favorable de l'AS allemande concernant l'élevage suivant : FFI Reptile Division S.A. de C.V
  Sénégal Favorable F 18/07/2007 "Spécimens dont la carapace mesure moins de 8 cm de long UNIQUEMENT"

Mention à indiquer en case 8 du permis d'importation.
  Tanzanie Favorable F 11/06/2007 "Spécimens dont la carapace mesure moins de 8 cm de long UNIQUEMENT"

Mention à indiquer en case 8 du permis d'importation
Quotas
 
Cliquez sur ce lien pour consulter les éventuels quotas d'exportation en vigueur concernant ce taxon, ainsi que leur historique.