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  • Fiche taxon
 

 

Taxon :  Python regius (Animalia)

 
Taxon : Python regius (Animalia)
Réglementation
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ORIGINE ANNEXE DATE NOTE
CITES II 01/07/1975
UE B 01/06/1997
Établissements
 
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
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  TITRE DATE NOTES PAYS
Notification : CITES 22/01/2018 Alerte !
LIBERIA-Maintien d'une recommandation de suspension de commerce
Le Comité permanent a informé les Parties du maintien de la recommandation de suspension de commerce des spécimens d'espèces inscrites aux annexes de la CITES avec le Liberia (notification n°2018/012 du 22 janvier 2018).
Libéria
Notification : CITES 22/01/2018 Alerte !
GUINEE-BISSAU-Levée d'une recommandation de suspension de commerce
Le Comité permanent a informé les Parties qu'elle levait la recommandation de suspension de commerce des spécimens d'espèces inscrites aux annexes de la CITES avec la Guinée-Bissau (notification n°2018/011 du 22 janvier 2018).
Guinée-Bissau
Notification : CITES 07/02/2017 Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J.
Tous pays
Notification : CITES 26/01/2017 Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II
Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J).
Tous pays
Notification : CITES 16/03/2016 Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce
Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016).
Tous pays
Notification : CITES 17/05/2013 AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels.
Tous pays
Notification : CITES 16/05/2013 GUINEE-Suspension de commerce
Constatant que des mesures importantes doivent être prises par les autorités guinéennes en vue d’une application effective de la Convention, et que les actions minimales n’ont pas encore été mise en œuvre, le Comité permanent a décidé une suspension de commerce de toutes les espèces CITES avec la Guinée.
Guinée
Notification : CITES 30/11/2011 Timbre de sécurité
Liste des pays utilisant des timbres de sécurité :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark (Groenland), El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Jamaïque, Japon, Kazakhstan, Kenya, Liberia, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Malte, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Tchad, Togo, Trinité-et-Tobago, Uruguay, Vanuatu, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Zambie et Zimbabwe
Afrique du Sud , Argentine , Bahamas , Bénin , Bermudes (Royaume-Uni) , Botswana , Brésil , Burkina Faso , Cambodge , Cameroun , ...
Notification : CITES 19/01/2011 DJIBOUTI : suspension générale de commerce
Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES.
Tous pays
Notification : CITES 30/07/2004 MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce
Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004).
Tous pays
Instructions FR
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Décision UE
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PAYS CODE SOURCE AVIS Règlement d'exécution (UE) n°2017/1915, pris pour application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4 paragraphe 6. NOTE
Plusieurs pays Avis SRG inexistant car pas de commerce anticipé (non opinion i)
07/11/2016
SRG 77. République Centrafrique,Congo, Guinée équatoriale, Gabon, Libéria.
Togo F  W  R  (+)
15/09/2015
Décision SRG 73 du 15/09/2015 (source W, R et F).

Pour les spécimens de source W: avis positif depuis le 12/06/2006, confirmé par le 09/04/2015 (SRG 71).
Pour les spécimens de source R: avis positif depuis le 20/12/2005, confirmé le 09/04/2015 (SRG 71).
Pour les spécimens de source F: avis positif depuis le 28/05/2014 (SRG 68), confirmé par le 09/04/2015 (SRG 71).
Bénin b
28/05/2015
Concerne les spécimens de source W, sauf mention contraire
Guinée b
28/05/2015
.Suspension en vigueur auparavant.
Ghana (-)
27/02/2014
SRG 67 (accepté suite à procédure écrite le 31/01/2014).
Ghana W  R  (-)
06/12/2013
Décision du 06/12/2013 (SRG 66).
Bénin (+)
20/12/2005
Tous spécimens de source R.
Avis favorable confirmé le 15/09/2008 et le 03/12/2010 (SRG54).
Cameroun (+)
25/10/2005
Concerne les spécimens de source W.
Avis Scientifique national
 
  PAYS VALEUR AVIS SOURCE AVIS DATE NOTE
  Ghana Favorable C 08/01/2014 Cet avis concerne le quota annuel.
  Togo Favorable F 10/08/2009
  Togo Favorable R 13/04/2009 Avis confirmé le 8 décembre 2014 par le SRG70
  Etats-Unis d'Amérique Favorable C 22/04/2008
  Canada Favorable C 07/02/2008
  Etats-Unis d'Amérique Favorable R 07/02/2008
  Mali Favorable W 07/02/2008
Quotas
 
Cliquez sur ce lien pour consulter les éventuels quotas d'exportation en vigueur concernant ce taxon, ainsi que leur historique.