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  • Fiche taxon
 

 

Taxon :  Chamaeleo senegalensis (Animalia)

 
Taxon : Chamaeleo senegalensis (Animalia)
Réglementation
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ORIGINE ANNEXE DATE NOTE
CITES II 04/02/1977
UE B 01/06/1997
Établissements
 
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
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  TITRE DATE NOTES PAYS
Notification : CITES 22/01/2018 Alerte !
LIBERIA-Maintien d'une recommandation de suspension de commerce
Le Comité permanent a informé les Parties du maintien de la recommandation de suspension de commerce des spécimens d'espèces inscrites aux annexes de la CITES avec le Liberia (notification n°2018/012 du 22 janvier 2018).
Libéria
Notification : CITES 22/01/2018 Alerte !
GUINEE-BISSAU-Levée d'une recommandation de suspension de commerce
Le Comité permanent a informé les Parties qu'elle levait la recommandation de suspension de commerce des spécimens d'espèces inscrites aux annexes de la CITES avec la Guinée-Bissau (notification n°2018/011 du 22 janvier 2018).
Guinée-Bissau
Notification : CITES 15/01/2018 Alerte !
GHANA- Suspension de commerce
Depuis le 15/03/2016, le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel avis, le commerce avec le Ghana s'agissant des spécimens de Chamaeleo gracilis, Chamaeleo senegalensis. La notification n°2018/006 du 15 janvier 2018 comporte en pièce jointe un tableau synthétisant les suspensions de commerce en vigueur décidées par le Comité permanent. Il comporte également des informations permettant de remonter jusqu'aux premières mesures prises par le Comité permanent pour la combinaison espèce/pays considérée.
Ghana
Notification : CITES 15/01/2018 Alerte !
BENIN- Suspension de commerce
Depuis le 15/03/2016, le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, le commerce avec le Bénin s'agissant des spécimens de Chamaeleo gracilis, Chamaeleo senegalensis et Kinixys homeana (notification n°2018/006 du 15 janvier 2018).
Bénin
Notification : CITES 07/02/2017 Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J.
Tous pays
Notification : CITES 26/01/2017 Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II
Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J).
Tous pays
Notification : CITES 16/03/2016 Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce
Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016).
Tous pays
Notification : CITES 17/05/2013 AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels.
Tous pays
Notification : CITES 16/05/2013 GUINEE-Suspension de commerce
Constatant que des mesures importantes doivent être prises par les autorités guinéennes en vue d’une application effective de la Convention, et que les actions minimales n’ont pas encore été mise en œuvre, le Comité permanent a décidé une suspension de commerce de toutes les espèces CITES avec la Guinée.
Guinée
Notification : CITES 30/11/2011 Timbre de sécurité
Liste des pays utilisant des timbres de sécurité :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark (Groenland), El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Jamaïque, Japon, Kazakhstan, Kenya, Liberia, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Malte, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Tchad, Togo, Trinité-et-Tobago, Uruguay, Vanuatu, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Zambie et Zimbabwe
Afrique du Sud , Argentine , Bahamas , Bénin , Bermudes (Royaume-Uni) , Botswana , Brésil , Burkina Faso , Cambodge , Cameroun , ...
Notification : CITES 19/01/2011 DJIBOUTI : suspension générale de commerce
Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES.
Tous pays
Notification : CITES 30/07/2004 MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce
Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004).
Tous pays
Instructions FR
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Décision UE
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PAYS CODE SOURCE AVIS Règlement d'exécution (UE) n°2017/1915, pris pour application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4 paragraphe 6. NOTE
Bénin (-)
07/11/2016
Spécimens de source R dont la longueur museau/cloaque est inférieure ou égale à 6 cm (SRG 77).
Ghana (-)
07/11/2016
Spécimens de source R (SRG 77).
Bénin b
28/05/2015
Suspension en vigueur depuis le 10/09/2012.
Bénin b
28/05/2015
Tous spécimens source R dont longueur museau/cloaque est supérieure à 6 cm.
Suspension en vigueur depuis le 10/09/2012.
Ghana b
28/05/2015
Suspension en vigueur depuis le 10/09/2012.
Togo b
11/07/2013
Suspension en vigueur depuis le 10/09/2012.
Togo b
11/07/2013
Tous spécimens source R dont longueur museau/cloaque est supérieure à 6 cm;
Suspension en vigueur depuis le 21/05 /2009.
Bénin (-)
30/11/2009
Spécimens de source R. Avis négatif confirmé le 18/05/2010 (SRG52), le 03/12/2010 (SRG54) et le 2/12/2011 (SRG58).
Togo (+)
15/09/2008
Spécimens de source R si longueur museau/cloaque inférieure à 6 cm.
Avis Scientifique national
 
Quotas
 
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