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  • Fiche taxon
 

 

Taxon :  Huso huso (Animalia)

 
Taxon : Huso huso (Animalia)
Réglementation
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ORIGINE ANNEXE DATE NOTE
CITES II 01/04/1998
UE B 01/04/1998
Établissements
 
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
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  TITRE DATE NOTES PAYS
Notification : CITES 07/02/2017 Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J.
Tous pays
Notification : CITES 26/01/2017 Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II
Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J).
Tous pays
Notification : CITES 16/03/2016 Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce
Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016).
Tous pays
  Notification : CITES 12/08/2015 Interdiction de mélange de caviar d'espèces différentes
La 16ème session de la Conférence des Parties à la CITES (Bangkok, mars 2013) a décidé que le caviar de différentes espèces d’Acipenseriformes ne devait pas être mélangé dans un conteneur primaire, sauf dans le cas du caviar pressé (Résolution Conf. 12.7 révisée). Le caviar pressé est le caviar restant après traitement et préparation d'un caviar de qualité supérieure.
Cette disposition est reprise en droit européen à l'article 66.6 du règlement (CE) n° 865/2006 révisé par le règlement (UE) 2015/56 de la Commission du 15 janvier 2015.
Tous pays
Notification : CITES 17/05/2013 AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels.
Tous pays
Notification : CITES 30/11/2011 Timbre de sécurité
Liste des pays utilisant des timbres de sécurité :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark (Groenland), El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Jamaïque, Japon, Kazakhstan, Kenya, Liberia, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Malte, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Tchad, Togo, Trinité-et-Tobago, Uruguay, Vanuatu, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Zambie et Zimbabwe
Afrique du Sud , Argentine , Bahamas , Bénin , Bermudes (Royaume-Uni) , Botswana , Brésil , Burkina Faso , Cambodge , Cameroun , ...
Notification : CITES 19/01/2011 DJIBOUTI : suspension générale de commerce
Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES.
Tous pays
Notification : CITES 30/07/2004 MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce
Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004).
Tous pays
Instructions FR
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  TITRE DATE NOTES PAYS
  Notification : FR 30/09/2005 Suspension d'importation de Huso huso aux Etats Unis
Les autorités américaines nous informent qu'elles ont interdit à partir du 30 septembre 2005 toute importation de Huso huso (caviar et chair) originaire des pays riverains de la Mer Caspienne (Azerbaidjan, République islamique d'Iran, Kazakhstan, Fédération de Russie, Turkménistan).
Ces interdictions s'étendent depuis le 11 novembre 2005 aux spécimens originaires du bassin de la Mer Noire (Bulgarie, Géorgie, Roumanie, Fédération de Russie, Serbie et Monténégro, Turquie et Ukraine).
Les interdictions concernent les spécimens exportés directement par ces pays, mais également les spécimens originaires de ces Etats et réexportés par d'autres pays.
Aucun
Décision UE
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PAYS CODE SOURCE AVIS Règlement d'exécution (UE) n°2017/1915, pris pour application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4 paragraphe 6. NOTE
Fédération de Russie Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
07/03/2016
Non-opinion du 07/03/2016 (SRG 75).
Iran Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
07/03/2016
Non-opinion du 07/03/2016 (SRG 75).
Kazakhstan Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
07/03/2016
Non-opinion du 07/03/2016 (SRG 75).
Azerbaïdjan Avis du SRG requis au cas par cas (non opinion iii)
18/05/2010
Non-opinion du 18/05/2010 (SRG 52) confirmée le 7/11/2016 (SRG 77).
Avis Scientifique national
 
  PAYS VALEUR AVIS SOURCE AVIS DATE NOTE
  Tous pays Favorable C 10/07/2007 La publication des quotas d'exportation de caviar faisant l'objet d'un examen scientifique international, la consultation du MNHN n'est pas requise lorsqu'un quota a été publié pour l'année en cours
Quotas
 
Cliquez sur ce lien pour consulter les éventuels quotas d'exportation en vigueur concernant ce taxon, ainsi que leur historique.