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  • Fiche taxon
 

 

Taxon :  Leopardus pardalis (Animalia)

 
Taxon : Leopardus pardalis (Animalia)
Réglementation
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ORIGINE ANNEXE DATE NOTE
CITES I 18/01/1990
UE A 01/06/1997
FR PROTÉGÉ 15/05/1986 Article 3 : sont notamment interdits dans le département de Guyane : naturalisation, transport, utilisation et commerce.
Sur le reste du territoire national, transport, utilisation et commerce sont possibles uniquement pour les spécimens introduits ou importés légalement.

Les interdictions fixées par l’arrêté du 15 mai 1986 ne concernent plus les spécimens nés captifs (c’est à dire de sources C, D ou F)

Les restrictions et obligations fixées par le règlement (CE) n° 338/97 continuent de s'appliquer pour ces spécimens, le cas échéant.
Établissements
 
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
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  TITRE DATE NOTES PAYS
Notification : CITES 04/07/2019 Alerte !
Somalie : maintien d’une recommandation de suspension de commerce
Ces dernières années, la Somalie a travaillé à l’élaboration d’un projet de législation pour l’application de la Convention. À ce jour cependant, ce projet n’a été ni finalisé, ni soumis pour approbation. Par conséquent, la recommandation de suspension du commerce avec la Somalie est maintenue.

La présente notification remplace la notification aux Parties n° 2004/055 du 30 juillet 2004. 		Tous pays
Notification : CITES 04/07/2019 Alerte !
Mauritanie : Levée de recommandation de suspension de commerce
La recommandation de suspension du commerce d’espèces inscrites aux annexes CITES est levée pour la Mauritanie.

La notification 2019/034 remplace la notification n° 2004/055 du 30 juillet 2004 qui recommandait de suspendre tout commerce de spécimens d’espèces CITES avec la Mauritanie.

La recommandation de suspension de commerce est toujours maintenue pour la Somalie. 		Tous pays
Notification : CITES 07/02/2017 Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J. 		Tous pays
Notification : CITES 26/01/2017 Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II
Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J). 		Tous pays
Notification : CITES 16/03/2016 Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce
Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016). 		Tous pays
Notification : CITES 17/05/2013 AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels. 		Tous pays
Notification : CITES 30/11/2011 Timbre de sécurité
Liste des pays utilisant des timbres de sécurité :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark (Groenland), El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Jamaïque, Japon, Kazakhstan, Kenya, Liberia, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Malte, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Tchad, Togo, Trinité-et-Tobago, Uruguay, Vanuatu, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Zambie et Zimbabwe 		Afrique du Sud , Argentine , Bahamas , Bénin , Bermudes (Royaume-Uni) , Botswana , Brésil , Burkina Faso , Cambodge , Cameroun , ...
Notification : CITES 19/01/2011 DJIBOUTI : suspension générale de commerce
Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES. 		Tous pays
Notification : CITES 16/01/2006 ARGENTINE : restriction au commerce de certaines espèces.
Lire la notification attentivement à propos des espèces concernées par les restrictions de commerce. 		Argentine
Notification : CITES 30/07/2004 MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce
Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004). 		Tous pays
Notification : CITES 13/10/1997 MEXIQUE: Contrôle des documents CITES
 Mexique
Notification : CITES 24/05/1988 VENEZUELA
L'importation de spécimens vivants de source W (faune ou flore) par le Vénézuela nécessite la délivrance préalable par ce pays d'un permis d'importation. 		Venezuela
Instructions FR
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Décision UE
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Avis Scientifique national
 
Quotas
 
Cliquez sur ce lien pour consulter les éventuels quotas d'exportation en vigueur concernant ce taxon, ainsi que leur historique.