Fiche Taxon: Saiga tatarica (Animalia) Consulter l'aide pour cette page

  • Id_WCMC : 8765
  • Classe : Mammalia
  • Ordre : Artiodactyla
  • Famille : Bovidae
  • Genre : Saiga
  • Nom FR : Saïga
  • Nom EN : Saiga Antelope; Saiga
  • Nom ES : Saiga; Antílope saiga

Synonymes : Aucun

Guide d'identification :

Aucun

Aire de répartition Consulter l'aide pour ce champ

Chine , Fédération de Russie , Kazakhstan , Moldavie , Ouzbékistan , Pologne (Union européenne) , Turkménistan , Ukraine

Référentiel européen et international (avec historique)

Le lien ci-dessous vous permet de consulter la fiche "Species+" concernant le présent Taxon. Cette fiche en anglais comporte les rubriques officielles suivantes :

  • CITES LISTING - Ce champ précise dans quelle(s) annexe(s) CITES le taxon se trouve. Il mentionne également les réserves décidées par certains pays (R = date d'entrée en vigueur de la réserve, W = date de retrait de la réserve). Une réserve est une décision nationale par laquelle un pays décide unilatéralement de ne pas appliquer l'inscription CITES.
  • QUOTAS - Ce champ liste l'ensemble des quotas d'exportation en vigueur pour le taxon. Les quotas concernant ce taxon peuvent également être directement consultés en français dans la présente fiche en cliquant sur le lien figurant dans la rubrique ci-dessous intitulée "Quotas".
  • SUSPENSIONS - Ce champ répertorie les éventuelles suspensions de commerce décidées au plan international à l'encontre de certains pays, avec un lien vers les Notifications CITES instaurant ces mesures. Ces informations se retrouvent en français dans la rubrique ci-dessous "Instructions CITES" de la présente fiche.
  • EU LISTING - Ce champ précise quelle(s) annexe(s) du règlement (CE) n° 338/97 le taxon se trouve, avec un lien vers le règlement européen concerné.
  • EU DECISION - Ce champ répertorie les suspensions d'importation décidées par l'Union européenne pour le taxon considéré concernant certains pays tiers d'origine, avec un lien vers les comptes-rendus du Groupe d'Examen Scientifique (SRG) ayant instauré ces mesures ou un lien vers les règlements européens ayant officialisé cette suspension. Ces informations se retrouvent en français dans la rubrique ci-dessous "Décision UE" de la présente fiche.
Fiche taxon Species+

Fiche taxon Species+

Pour chacune de ces 5 rubriques, l'historique peut être visualisé en cliquant sur l'onglet "Show history". Ces informations apparaissent alors sur fond bleu ciel.

Réglementation

Date pré-Convention : Consulter le site species ( Fiche taxon Species+)

ORIGINE ANNEXE DATE NOTES
CITES II 16/02/1995 Annotation A3 : Un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales, à l’exception des spécimens de la population de Saiga tatarica du Kazakhstan, si les conditions suivantes sont remplies : a) Commerce uniquement des cornes entières appartenant au gouvernement, provenant du Kazakhstan, stockées et marquées conformément aux exigences de marquage et de traçabilité établies par le Kazakhstan ; b) Vérification préalable par le Secrétariat et le Kazakhstan, en consultation avec le Comité permanent par l’intermédiaire de sa présidence, que des mécanismes de contrôle suffisants et des systèmes de traçabilité sont déjà en place au Kazakhstan et chez les partenaires commerciaux ; c) Le Kazakhstan supervise le premier envoi à chaque nouveau partenaire commercial afin de garantir que les systèmes de marquage et de traçabilité sont en place et fonctionnent correctement ; et d) Limité à un montant total de 30 tonnes jusqu’à la CoP21, à réexaminer afin de déterminer la possibilité d’un commerce supplémentaire sur la base d’une proposition révisée. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur la population de saïgas.
UE B 01/06/1997 Annotation A3 : Un quota zéro pour les spécimens sauvages exportés à des fins commerciales, à l’exception des spécimens de la population de Saiga tatarica du Kazakhstan, si les conditions suivantes sont remplies : a) Commerce uniquement des cornes entières appartenant au gouvernement, provenant du Kazakhstan, stockées et marquées conformément aux exigences de marquage et de traçabilité établies par le Kazakhstan ; b) Vérification préalable par le Secrétariat et le Kazakhstan, en consultation avec le Comité permanent par l’intermédiaire de sa présidence, que des mécanismes de contrôle suffisants et des systèmes de traçabilité sont déjà en place au Kazakhstan et vérification des partenaires commerciaux; c) Le Kazakhstan supervise le premier envoi à chaque nouveau partenaire commercial afin de garantir que les systèmes de marquage et de traçabilité sont en place et fonctionnent correctement ; et d) Limité à un montant total de 30 tonnes jusqu’à la CoP21. Sur proposition du Secrétariat, le Comité permanent peut décider de faire cesser partiellement ou complètement ce commerce en cas de non-respect par les pays d’exportation ou d’importation, ou en cas d’effets préjudiciables avérés du commerce sur la population de saïgas.

Quotas Consulter l'aide pour ce champ

Cliquez sur ce lien pour consulter les éventuels quotas d'exportation en vigueur concernant ce taxon, ainsi que leur historique.

Établissements Consulter l'aide pour ce champ

Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).

Instructions CITES

Actions TITRE DATE NOTES PAYS
Notification : CITES 01/05/2025 Alerte ! COMORES - Suspension de transactions à des fins commerciales Le Secrétariat informe toutes les Parties qu’à compter du 1 mai 2025, le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre les transactions à des fins commerciales de toutes les espèces inscrites à la CITES avec les Comores, et ce jusqu’à nouvel ordre. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 25/02/2025 Alerte ! LAOS - Retrait partiel de la suspension transactions à fins commerciales pour les espèces de plantes couvertes par un quota La Notification n°2025/032 du Secrétariat de la CITES recommande aux Parties à la CITES de suspendre toutes les transactions à des fins commerciales avec la République démocratique populaire lao pour toutes les espèces CITES sauf pour les espèces de flore pour lesquelles un quota d'exportation a été publié sur le site du Secrétariat. La délivrance de documents CITES (permis d'importation, d'exportation, certificat de réexportation, etc..) doit être refusée si l’objectif de la transaction est commercial et si le spécimen n'est pas exempté de suspension. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 10/01/2024 Alerte ! DOMINIQUE - Suspension de transactions à fins commerciales Le Secrétariat informe les Parties que, à compter du 10 janvier 2024, le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre les transactions à des fins commerciales de toutes les espèces inscrites à la CITES avec la Dominique, et ce jusqu’à nouvel ordre. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 10/01/2024 Alerte ! LIBYE - Suspension transactions à fins commerciales Notification n°2024/031 : le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, les transactions à des fins commerciales avec la Libye pour toutes les espèces inscrites à la CITES. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 22/11/2023 Alerte ! BANGLADESH - Suspension transactions à fins commerciales oiseaux La Notification n°2023/129 du Secrétariat de la CITES recommande aux Parties à la CITES de suspendre les transactions à des fins commerciales de spécimens d’oiseaux inscrits aux Annexes de la CITES avec le Bangladesh. La délivrance de documents CITES (permis d'importation, d'exportation, certificat de réexportation, etc..) doit être refusée si l’objectif de la transaction est commercial. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 30/05/2022 Timbre de sécurité La notification No2020/037 du 23 avril 2020 remplace la Notification aux Parties N°2011/052 du 30 novembre 2011.

Dernières notifications :
Depuis le 1er décembre 2020 l'Ouganda utilise des timbres de sécurité.
18 janvier 2021 : l'Uruguay n'utilisera plus de timbres de sécurité jusqu'à nouvel ordre.
27 janvier 2021 : les EAU n'utiliseront plus de timbres de sécurité.
25 mai 2022 : la Nouvelle-Zélande n'utilisera plus de timbres de sécurité

Liste des pays utilisant des timbres de sécurité suite à la notification 2020/037 :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Iles Caiman, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Danemark (Groenland), Egypte, El Salvador, Equateur, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Islande, Jersey, Japon, Kenya, Koweit, Kyrgyzstan, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Mali, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suriname, Togo, Viet Nam, Zambie et Zimbabwe

Anciens pays présents dans la notification de 2011 :
Bostwana, Cuba, Erythrée, Jamaique,Kazakhstan, Libéria, Malawi, Malte, Suisse, Tchad, Trinité et Tobaggo, Vanuatu, Venezuela.
 Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. 		Tous pays
Notification : CITES 07/05/2022 Alerte ! SAO TOME ET PRINCIPE - Suspension de transactions à des fins commerciales Notification n° 2022/038. Le Secrétariat informe en conséquence les Parties qu’au 7 mai 2022, le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre le commerce de spécimens d’espèces inscrites aux annexes CITES avec Sao Tomé-et-Principe jusqu’à nouvel ordre. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 16/03/2016 Alerte ! GRENADE - Suspension de tout commerce Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016). Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 15/03/2016 Alerte ! LIBERIA - Suspension de transactions à des fins commerciales Le Comité permanent a informé les Parties du maintien de la recommandation de suspension de commerce des spécimens d'espèces inscrites aux annexes de la CITES avec le Liberia (notification n°2018/012 du 22 janvier 2018). Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 17/05/2013 Alerte ! AFGHANISTAN - Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 16/05/2013 Alerte ! GUINEE - Suspension des transactions à fins commerciales Toutes transactions à fins commerciales de spécimens CITES sont suspendues jusqu'à nouvel ordre. Tous pays
Notification : CITES 30/07/2004 Alerte ! SOMALIE - Suspension transactions à fins commerciales Notification n°2024/016 - Le commerce avec la Somalie de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES n'est plus autorisé, jusqu’à nouvel ordre. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays
Notification : CITES 30/04/2004 Alerte ! DJIBOUTI - Suspension de transactions à des fins commerciales Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. Tous pays

Instructions FR

Confirmation

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