Fiche Taxon: Psittacella modesta (Animalia) Consulter l'aide pour cette page
- Id_WCMC : 8735
- Classe : Aves
- Ordre : Psittaciformes
- Famille : Psittacidae
- Genre : Psittacella
- Nom FR : Perruche modeste
- Nom EN : Modest Tiger-Parrot
- Nom ES : Lorito-tigre modesto
Synonymes : Aucun
Guide d'identification :
Aucun
Aire de répartition Consulter l'aide pour ce champ
Indonésie , Papouasie-Nouvelle-Guinée
Référentiel européen et international (avec historique)
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Le lien ci-dessous vous permet de consulter la fiche "Species+" concernant le présent Taxon. Cette fiche en anglais comporte les rubriques officielles suivantes :
-
- CITES LISTING - Ce champ précise dans quelle(s) annexe(s) CITES le taxon se trouve. Il mentionne également les réserves décidées par certains pays (R = date d'entrée en vigueur de la réserve, W = date de retrait de la réserve). Une réserve est une décision nationale par laquelle un pays décide unilatéralement de ne pas appliquer l'inscription CITES.
- QUOTAS - Ce champ liste l'ensemble des quotas d'exportation en vigueur pour le taxon. Les quotas concernant ce taxon peuvent également être directement consultés en français dans la présente fiche en cliquant sur le lien figurant dans la rubrique ci-dessous intitulée "Quotas".
- SUSPENSIONS - Ce champ répertorie les éventuelles suspensions de commerce décidées au plan international à l'encontre de certains pays, avec un lien vers les Notifications CITES instaurant ces mesures. Ces informations se retrouvent en français dans la rubrique ci-dessous "Instructions CITES" de la présente fiche.
- EU LISTING - Ce champ précise quelle(s) annexe(s) du règlement (CE) n° 338/97 le taxon se trouve, avec un lien vers le règlement européen concerné.
- EU DECISION - Ce champ répertorie les suspensions d'importation décidées par l'Union européenne pour le taxon considéré concernant certains pays tiers d'origine, avec un lien vers les comptes-rendus du Groupe d'Examen Scientifique (SRG) ayant instauré ces mesures ou un lien vers les règlements européens ayant officialisé cette suspension. Ces informations se retrouvent en français dans la rubrique ci-dessous "Décision UE" de la présente fiche.
Fiche taxon Species+
Pour chacune de ces 5 rubriques, l'historique peut être visualisé en cliquant sur l'onglet "Show history". Ces informations apparaissent alors sur fond bleu ciel.
Réglementation
| ORIGINE | ANNEXE | DATE | NOTES | ||
|---|---|---|---|---|---|
| CITES | II | 06/06/1981 | |||
| UE | B | 01/06/1997 | |||
Décision UE Consulter l'aide pour cette page
Avis Scientifique national Consulter l'aide pour cette page
Cliquez sur ce lien pour consulter les éventuels quotas d'exportation en vigueur concernant ce taxon, ainsi que leur historique.
Établissements Consulter l'aide pour ce champ
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
| Actions | TITRE | DATE | NOTES | PAYS | ||
|---|---|---|---|---|---|---|
| Notification : CITES | 25/02/2025 |
Alerte !
LAOS - Retrait partiel de la suspension transactions à fins commerciales pour les espèces de plantes couvertes par un quota La Notification n°2025/032 du Secrétariat de la CITES recommande aux Parties à la CITES de suspendre toutes les transactions à des fins commerciales avec la République démocratique populaire lao pour toutes les espèces CITES sauf pour les espèces de flore pour lesquelles un quota d'exportation a été publié sur le site du Secrétariat. La délivrance de documents CITES (permis d'importation, d'exportation, certificat de réexportation, etc..) doit être refusée si l’objectif de la transaction est commercial et si le spécimen n'est pas exempté de suspension. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 10/05/2024 |
Alerte !
ANGOLA-Suspension levée Le Secrétariat informe les Parties que la recommandation de suspension des transactions à des fins commerciales de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES avec l’Angola est levée avec effet immédiat. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 27/02/2024 |
Alerte !
BRUNEI DARUSSALAM-Suspension levée Notification n°2024/039- Le Secrétariat informe les Parties que la recommandation de suspension du commerce avec Brunéi Darussalam de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES est retirée avec effet immédiat |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 12/01/2024 |
Alerte !
SOMALIE-Suspension transactions à fins commerciales Notification n°2024/016 - Le commerce avec la Somalie de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES n'est plus autorisé, jusqu’à nouvel ordre. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 10/01/2024 |
Alerte !
DOMINIQUE - Supension transactions à fins commerciales Notification n°2024/030 : Le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre les transactions à des fins commerciales de toutes les espèces inscrites à la CITES avec la Dominique, et ce jusqu’à nouvel ordre. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 10/01/2024 |
Alerte !
LIBYE-Suspension transactions à fins commerciales Notification n°2024/031 : le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, les transactions à des fins commerciales avec la Libye pour toutes les espèces inscrites à la CITES. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 10/01/2024 |
Alerte !
OMAN-Suspension transactions à fins commerciales Notification n°2024/032 : le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre les transactions à des fins commerciales de toutes les espèces inscrites à la CITES avec Oman, et ce jusqu’à nouvel ordre. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 10/01/2024 |
Alerte !
ANGOLA-Suspension transactions à fins commerciales Notification n°2024/033 - Le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre les transactions à des fins commerciales de toutes les espèces inscrites à la CITES avec l’Angola, et ce jusqu’à nouvel ordre. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 22/11/2023 |
Alerte !
BANGLADESH - Suspension transactions à fins commerciales oiseaux La Notification n°2023/129 du Secrétariat de la CITES recommande aux Parties à la CITES de suspendre les transactions à des fins commerciales de spécimens d’oiseaux inscrits aux Annexes de la CITES avec le Bangladesh. La délivrance de documents CITES (permis d'importation, d'exportation, certificat de réexportation, etc..) doit être refusée si l’objectif de la transaction est commercial. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 28/06/2023 |
ARGENTINE - Utilisation des timbres de sécurité Par Notification 2023/072, le Secrétariat CITES informe les Parties que, jusqu’à nouvel ordre, l'organe de gestion de l'Argentine n’apposera plus les timbres de sécurité CITES sur les permis CITES. Dans la case 5 du permis CITES apparaîtra la phrase « Válido sin estampilla de seguridad » (Valide sans timbre). Le Secrétariat informera les Parties lorsque l’Argentine aura repris l’utilisation des timbres de sécurité. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 24/05/2023 |
EQUATEUR - Timbres de sécurité Via la notification n°2023/063, l’organe de gestion CITES de l’Équateur a prié le Secrétariat d’informer toutes les Parties que, jusqu’à nouvel ordre, il n’apposera plus les timbres de sécurité CITES sur les permis CITES. Dans la case 5b du permis CITES apparaîtra la phrase « Válido sin estampilla » (Valide sans timbre). Le Secrétariat informera les Parties lorsque l’Équateur aura repris l’utilisation des timbres de sécurité. En cas de question, merci de contacter ET4. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 05/05/2023 |
Alerte !
PANAMA - Suspension exportations source W Le Secrétariat de la CITES a publié la Notification No. 2023/057 à la demande du Panama. Le Panama suspend toutes les exportations de spécimens de faune et de flore sauvages prélevés dans la nature (source W), à fins commerciales (but T), jusqu'à ce que les avis de commerce non préjudiciables soit élaborés. Merci de contacter ET4 en cas de questions. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 30/05/2022 |
Timbre de sécurité La notification No2020/037 du 23 avril 2020 remplace la Notification aux Parties N°2011/052 du 30 novembre 2011. Dernières notifications : Depuis le 1er décembre 2020 l'Ouganda utilise des timbres de sécurité. 18 janvier 2021 : l'Uruguay n'utilisera plus de timbres de sécurité jusqu'à nouvel ordre. 27 janvier 2021 : les EAU n'utiliseront plus de timbres de sécurité. 25 mai 2022 : la Nouvelle-Zélande n'utilisera plus de timbres de sécurité Liste des pays utilisant des timbres de sécurité suite à la notification 2020/037 : Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Iles Caiman, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Danemark (Groenland), Egypte, El Salvador, Equateur, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Islande, Jersey, Japon, Kenya, Koweit, Kyrgyzstan, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Mali, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suriname, Togo, Viet Nam, Zambie et Zimbabwe Anciens pays présents dans la notification de 2011 : Bostwana, Cuba, Erythrée, Jamaique,Kazakhstan, Libéria, Malawi, Malte, Suisse, Tchad, Trinité et Tobaggo, Vanuatu, Venezuela. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 07/05/2022 |
Alerte !
SAO TOME ET PRINCIPE : Suspension de commerce pour tous spécimens Notification n° 2022/038. Le Secrétariat informe en conséquence les Parties qu’au 7 mai 2022, le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre le commerce de spécimens d’espèces inscrites aux annexes CITES avec Sao Tomé-et-Principe jusqu’à nouvel ordre. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 04/07/2019 |
Alerte !
Somalie : maintien d’une recommandation de suspension de commerce Ces dernières années, la Somalie a travaillé à l’élaboration d’un projet de législation pour l’application de la Convention. À ce jour cependant, ce projet n’a été ni finalisé, ni soumis pour approbation. Par conséquent, la recommandation de suspension du commerce avec la Somalie est maintenue. La présente notification remplace la notification aux Parties n° 2004/055 du 30 juillet 2004. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 07/02/2017 |
Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 26/01/2017 |
Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J). Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 16/03/2016 |
Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016). Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 17/05/2013 |
AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||
| Notification : CITES | 19/01/2011 |
DJIBOUTI : suspension générale de commerce Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES. Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
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| Notification : CITES | 30/07/2004 |
MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004). Le fichier n'a pas pu être retrouvé sur le serveur, ou n'existe pas. |
Tous pays | |||