• Fiche taxon
 

 

Taxon :  Dalbergia assamica (Plantae)

 
Taxon : Dalbergia assamica (Plantae)
Réglementation
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ORIGINE ANNEXE DATE NOTE
CITES II 02/01/2017 Annotation #15 en vigueur à partir du 26 novembre 2019 :

Toutes les parties et tous les produits sont concernés par l'inscription, sauf :

a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines,
b) les produits finis jusqu'à un poids maximum de bois de l'espèce inscrite de 10 kg par envoi,
c) les instruments de musique finis, les parties finies d'instruments de musique et les accessoires finis d'instruments de musique,
d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis qui sont couverts par l’annotation #4 [voir * ci-dessous]
e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6 [voir ** ci-dessous].

[*] : l’annotation #4 signifie que toutes les parties et tous les produits sont concernés par l’inscription, sauf les graines, les spores, le pollen, les cultures in vitro, les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement.
[**] : l’annotation #6 signifie que l’inscription est applicable seulement aux grumes, bois sciés, feuilles de placage et contreplaqués

Précisions sur la portée de l’alinéa e) de l’annotation #15 : cet alinéa signifie que seuls les parties et les produits exportés par le Mexique et provenant directement de ce pays sont couverts par l’annotation #6.
Ne sont donc pas couverts par l’annotation #6 les parties et produits de Dalbergia spp. :
i) qui sont exportés par d’autres pays que le Mexique
ii) qui sont réexportés par le Mexique
Pour les spécimens mentionnés sous i) et ii), ce sont les alinéas a) et b) de l’annotation #15 qui s’appliquent, sauf dans le cas de Dalbergia cochinchinensis dont le commerce est régi par l’annotation #4.
UE B 04/02/2017 Annotation #15 en vigueur à partir du 14 décembre 2019 :

Toutes les parties et tous les produits sont concernés par l'inscription, sauf :

a) les feuilles, les fleurs, le pollen, les fruits et les graines,
b) les produits finis jusqu'à un poids maximum de bois de l'espèce inscrite de 10 kg par envoi,
c) les instruments de musique finis, les parties finies d'instruments de musique et les accessoires finis d'instruments de musique,
d) les parties et produits de Dalbergia cochinchinensis qui sont couverts par l’annotation #4 [voir * ci-dessous]
e) les parties et produits de Dalbergia spp. provenant et exportés par le Mexique, qui sont couverts par l’annotation #6 [voir ** ci-dessous].

[*] : l’annotation #4 signifie que toutes les parties et tous les produits sont concernés par l’inscription, sauf les graines, les spores, le pollen, les cultures in vitro, les fleurs coupées de plantes reproduites artificiellement.
[**] : l’annotation #6 signifie que l’inscription est applicable seulement aux grumes, bois sciés, feuilles de placage et contreplaqués

Précisions sur la portée de l’alinéa e) de l’annotation #15 : cet alinéa signifie que seuls les parties et les produits exportés par le Mexique et provenant directement de ce pays sont couverts par l’annotation #6.
Ne sont donc pas couverts par l’annotation #6 les parties et produits de Dalbergia spp. :
i) qui sont exportés par d’autres pays que le Mexique
ii) qui sont réexportés par le Mexique
Pour les spécimens mentionnés sous i) et ii), ce sont les alinéas a) et b) de l’annotation #15 qui s’appliquent, sauf dans le cas de Dalbergia cochinchinensis dont le commerce est régi par l’annotation #4.
Établissements
 
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
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Fichier PDF TITRE DATE NOTES PAYS
- Notification : CITES 27/02/2024 Alerte !
BRUNEI DARUSSALAM-Suspension levée
Notification n°2024/039- Le Secrétariat informe les Parties que la recommandation de suspension du commerce avec Brunéi Darussalam de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES est retirée avec effet immédiat
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 12/01/2024 Alerte !
SOMALIE-Suspension transactions à fins commerciales
Notification n°2024/016 - Le commerce avec la Somalie de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES n'est plus autorisé, jusqu’à nouvel ordre.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 10/01/2024 Alerte !
DOMINIQUE - Supension transactions à fins commerciales
Notification n°2024/030 : Le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre les transactions à des fins commerciales de toutes les espèces inscrites à la CITES avec la Dominique, et ce jusqu’à nouvel ordre.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 10/01/2024 Alerte !
LIBYE-Suspension transactions à fins commerciales
Notification n°2024/031 : le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, les transactions à des fins commerciales avec la Libye pour toutes les espèces inscrites à la CITES.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 10/01/2024 Alerte !
OMAN-Suspension transactions à fins commerciales
Notification n°2024/032 : le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre les transactions à des fins commerciales de toutes les espèces inscrites à la CITES avec Oman, et ce jusqu’à nouvel ordre.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 10/01/2024 Alerte !
ANGOLA-Suspension transactions à fins commerciales
Notification n°2024/033 - Le Comité permanent recommande aux Parties de suspendre les transactions à des fins commerciales de toutes les espèces inscrites à la CITES avec l’Angola, et ce jusqu’à nouvel ordre.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 22/11/2023 Alerte !
BANGLADESH - Suspension transactions à fins commerciales oiseaux
La Notification n°2023/129 du Secrétariat de la CITES recommande aux Parties à la CITES de suspendre les transactions à des fins commerciales de spécimens d’oiseaux inscrits aux Annexes de la CITES avec le Bangladesh. La délivrance de documents CITES (permis d'importation, d'exportation, certificat de réexportation, etc..) doit être refusée si l’objectif de la transaction est commercial.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 21/11/2023 Alerte !
LAOS - Suspension transactions à fins commerciales
La Notification n°2023/127 du Secrétariat de la CITES recommande aux Parties à la CITES de suspendre toutes les transactions à des fins commerciales avec la République démocratique populaire lao, pour les spécimens de toutes les espèces inscrites à la CITES. La délivrance de documents CITES (permis d'importation, d'exportation, certificat de réexportation, etc..) doit être refusée si l’objectif de la transaction est commercial.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 28/06/2023 ARGENTINE - Utilisation des timbres de sécurité
Par Notification 2023/072, le Secrétariat CITES informe les Parties que, jusqu’à nouvel ordre, l'organe de gestion de l'Argentine n’apposera plus les timbres de sécurité CITES sur les permis CITES. Dans la case 5 du permis CITES apparaîtra la phrase « Válido sin estampilla de seguridad » (Valide sans timbre). Le Secrétariat informera les Parties lorsque l’Argentine aura repris l’utilisation des timbres de sécurité.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 24/05/2023 EQUATEUR - Timbres de sécurité
Via la notification n°2023/063, l’organe de gestion CITES de l’Équateur a prié le Secrétariat d’informer toutes les Parties que, jusqu’à nouvel ordre, il n’apposera plus les timbres de sécurité CITES sur les permis CITES. Dans la case 5b du permis CITES apparaîtra la phrase « Válido sin estampilla » (Valide sans timbre). Le Secrétariat informera les Parties lorsque l’Équateur aura repris l’utilisation des timbres de sécurité. En cas de question, merci de contacter ET4.
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Fichier PDF Notification : CITES 05/05/2023 Alerte !
PANAMA - Suspension exportations source W
Le Secrétariat de la CITES a publié la Notification No. 2023/057 à la demande du Panama.

Le Panama suspend toutes les exportations de spécimens de faune et de flore sauvages prélevés dans la nature (source W), à fins commerciales (but T), jusqu'à ce que les avis de commerce non préjudiciables soit élaborés.

Merci de contacter ET4 en cas de questions.
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Fichier PDF Notification : CITES 30/05/2022 Timbre de sécurité
La notification No2020/037 du 23 avril 2020 remplace la Notification aux Parties N°2011/052 du 30 novembre 2011.

Dernières notifications :
Depuis le 1er décembre 2020 l'Ouganda utilise des timbres de sécurité.
18 janvier 2021 : l'Uruguay n'utilisera plus de timbres de sécurité jusqu'à nouvel ordre.
27 janvier 2021 : les EAU n'utiliseront plus de timbres de sécurité.
25 mai 2022 : la Nouvelle-Zélande n'utilisera plus de timbres de sécurité

Liste des pays utilisant des timbres de sécurité suite à la notification 2020/037 :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Iles Caiman, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Danemark (Groenland), Egypte, El Salvador, Equateur, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Islande, Jersey, Japon, Kenya, Koweit, Kyrgyzstan, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Mali, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suriname, Togo, Viet Nam, Zambie et Zimbabwe

Anciens pays présents dans la notification de 2011 :
Bostwana, Cuba, Erythrée, Jamaique,Kazakhstan, Libéria, Malawi, Malte, Suisse, Tchad, Trinité et Tobaggo, Vanuatu, Venezuela.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 17/05/2022 Alerte !
SAO TOME ET PRINCIPE : Suspension de commerce pour tous spécimens
Le Comité Permanent (SC74) a conclu que Sao Tomé-et-Principe n’avait pas fourni de rapport annuel durant trois années consécutives sans justification suffisante, et n'avait pas fourni d'informations sur la législation nationale.
Il est donc recommandé aux Parties de ne plus autoriser, jusqu’à nouvel ordre, le commerce avec Sao Tomé-et-Principe de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES.

Notification 2022/034 du 13/05/2022
et Notification 2022/038 du 17/05/2022
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 12/05/2022 Alerte !
LAOS - maintien de la suspension des échanges commerciaux de Dalbergia spp.
Le Secrétariat notifie les Parties de la recommandation du Comité permanent de poursuivre la suspension du commerce en provenance de la RDP Lao de spécimens du genre Dalbergia spp., y compris les produits finis tels que les sculptures et meubles.

La présente notification remplace la Notification aux Parties N°2018/083 du 1er novembre 2018
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 12/05/2022 Alerte !
LAOS : maintien de la recommandation de suspension du commerce de Dalbergia spp.
Le Secrétariat notifie les Parties de la recommandation du Comité permanent de poursuivre la suspension du commerce en provenance de la RDP Lao de spécimens du genre Dalbergia spp., y compris les produits finis tels que les sculptures et meubles.

La présente notification remplace la Notification aux Parties N°2018/083 du 1er novembre 2018
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 12/05/2022 Alerte !
MADAGASCAR- Suspension de commerce spécimens de Dalbergia spp. et Diospyros spp.
Lors de sa 74ème session, le Comité Permanent a reconduit sa demande aux Parties de suspendre les échanges commerciaux des spécimens de Dalbergia spp. et Diospyros spp. depuis Madagascar (les produits finis de Dalbergia spp. emballés et prêts pour le commerce de détail, qui ont été dûment enregistrés et autorisés pour l’exportation à Madagascar avant le 2 janvier 2017 ne sont pas couverts par la suspension de commerce).

La présente notification remplace la notification aux Parties No 2018/007 du 15 janvier 2018.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 04/07/2019 Alerte !
Somalie : maintien d’une recommandation de suspension de commerce
Ces dernières années, la Somalie a travaillé à l’élaboration d’un projet de législation pour l’application de la Convention. À ce jour cependant, ce projet n’a été ni finalisé, ni soumis pour approbation. Par conséquent, la recommandation de suspension du commerce avec la Somalie est maintenue.

La présente notification remplace la notification aux Parties n° 2004/055 du 30 juillet 2004.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 26/03/2018 Alerte !
INDE: interdiction du commerce d'espèces de faune et de flore sauvages à l'exception de certains spécimens de Dalbergia latifolia et Dalbergia sissoo
L'organe de gestion CITES de l'Inde a informé le Secrétariat que le gouvernement indien interdit l'exportation à des fins commerciales de tous les spécimens prélevés dans la nature d'espèces inscrites aux Annexes I,II et III à l'exception de:
-l'exportation de variétés cultivées d'espèces végétales inscrites aux Annexes I et II
-tous les produits de bois et produits de bois sous la forme de billes, grumes, souches, racines, écorces, copeaux, poudre, chips de fumage, poussière et charbon de bois produits à partir de Dalbergia sissoo et dalbergia latifolia de source W et autorisés à l'exportation en vertu d'un certificat comparable CITES délivré par les autorités indiennes compétentes.
A partir du 26 mars 2018, les certificats comparables CITES seront délivrés avec un post-scriptum précisant que les spécimens de source W sont couverts en tant que certificats d'acquisition légale (voir notification).
Inde
Fichier PDF Notification : CITES 07/02/2017 Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 26/01/2017 Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II
Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J).
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 16/03/2016 Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce
Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016).
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 17/05/2013 AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 19/01/2011 DJIBOUTI : suspension générale de commerce
Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES.
Tous pays
Fichier PDF Notification : CITES 30/07/2004 MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce
Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004).
Tous pays
Instructions FR
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Fichier PDF TITRE DATE NOTES PAYS
- Notification : FR 31/12/2007 Absence de mise en oeuvre de la dérogation "objets personnels"
Le Japon, la Thaïlande, l'Indonésie et la Chine (à l'exception pour cette dernière de Hong Kong et Macao) ont émis des objections à la mise en oeuvre des dérogations "objets personnels" (générale et crocodiliens), ce qui signifie que ces pays exigent des documents CITES pour importer des objets personnels de l'annexe II, au titre de leurs mesures nationales plus strictes que la CITES.

Par ailleurs, concernant les articles de maroquinerie en peau de crocodiliens, la Suisse a limité la dérogation à 2 spécimens par personne (au lieu de 4).
Chine , Indonésie , Japon , Suisse , Thaïlande
Décision UE
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PAYS CODE SOURCE AVIS Règlement d'exécution (UE) n°2019/1587, pris pour application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4 paragraphe 6. NOTE
Laos (-)
03/12/2018
Avis négatif du 3/12/2018 (SRG 85) rendu au niveau du genre (Dalbergia spp) : avis négatif pour toutes les espèces de Dalberia qui se trouvent à l'état naturel au Laos (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+").
Madagascar (-)
18/09/2017
Avis du 18/09/2017 (SRG 80).
Avis Scientifique national
 
Quotas
 
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