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  • Fiche taxon
 

 

Taxon :  Tridacna maxima (Animalia)

 
Taxon : Tridacna maxima (Animalia)
Réglementation
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ORIGINE ANNEXE DATE NOTE
CITES II 01/08/1985
UE B 01/06/1997
Établissements
 
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
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  TITRE DATE NOTES PAYS
Notification : CITES 26/03/2018 Alerte !
INDE: interdiction du commerce d'espèces de faune et de flore sauvages à l'exception de certains spécimens de Dalbergia latifolia et Dalbergia sissoo
L'organe de gestion CITES de l'Inde a informé le Secrétariat que le gouvernement indien interdit l'exportation à des fins commerciales de tous les spécimens prélevés dans la nature d'espèces inscrites aux Annexes I,II et III à l'exception de:
-l'exportation de variétés cultivées d'espèces végétales inscrites aux Annexes I et II
-tous les produits de bois et produits de bois sous la forme de billes, grumes, souches, racines, écorces, copeaux, poudre, chips de fumage, poussière et charbon de bois produits à partir de Dalbergia sissoo et dalbergia latifolia de source W et autorisés à l'exportation en vertu d'un certificat comparable CITES délivré par les autorités indiennes compétentes.
A partir du 26 mars 2018, les certificats comparables CITES seront délivrés avec un post-scriptum précisant que les spécimens de source W sont couverts en tant que certificats d'acquisition légale (voir notification).
Inde
Notification : CITES 15/01/2018 Alerte !
ILES SALOMON- Suspension de commerce
La notification n°2018/006 du 15 janvier 2018 comporte en pièce jointe un tableau synthétisant les suspensions de commerce en vigueur décidées par le Comité permanent. Il comporte également des informations permettant de remonter jusqu'aux premières mesures prises par le Comité permanent pour la combinaison espèce/pays considérée.
Iles Salomon
Notification : CITES 07/02/2017 Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J.
Tous pays
Notification : CITES 26/01/2017 Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II
Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J).
Tous pays
Notification : CITES 16/03/2016 Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce
Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016).
Tous pays
Notification : CITES 17/05/2013 AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels.
Tous pays
Notification : CITES 30/11/2011 Timbre de sécurité
Liste des pays utilisant des timbres de sécurité :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark (Groenland), El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Jamaïque, Japon, Kazakhstan, Kenya, Liberia, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Malte, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Tchad, Togo, Trinité-et-Tobago, Uruguay, Vanuatu, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Zambie et Zimbabwe
Afrique du Sud , Argentine , Bahamas , Bénin , Bermudes (Royaume-Uni) , Botswana , Brésil , Burkina Faso , Cambodge , Cameroun , ...
Notification : CITES 19/01/2011 DJIBOUTI : suspension générale de commerce
Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES.
Tous pays
Notification : CITES 29/11/2010 PHILIPPINES : législation nationale à l'exportation
Les philippines rappellent aux Parties que, depuis février 1994, elles interdisent l'exportation de spécimens terrestres prélevés dans la nature. Elles informent que ces restrictions couvrent aussi les spécimens aquatiques, sauf dérogation à des fins scientifiques
Philippines
Notification : CITES 05/02/2008 PHILIPPINES: restrictions à l'importation d'oiseaux sauvages
Philippines
Notification : CITES 14/10/2005 MADAGASCAR : commerce des plantes: mesure interne plus stricte
L'OG CITES de Madagascar informe que son pays dispose d'une nouvelle règlementation imposant une mesure interne plus stricte pour l'exportation de spécimens de la flore sauvage.
Aucun spécimen d'une espèce végétale couverte par la CITES, y compris les graines, spores, pollen, cultures in vitro et fleurs coupées, ne peut être exporté sans être couvert par un permis d'exportation.
Madagascar
Notification : CITES 30/07/2004 MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce
Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004).
Tous pays
Instructions FR
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  TITRE DATE NOTES PAYS
  Notification : FR 31/12/2007 Absence de mise en oeuvre de la dérogation "objets personnels"
Le Japon, la Thaïlande, l'Indonésie et la Chine (à l'exception pour cette dernière de Hong Kong et Macao) ont émis des objections à la mise en oeuvre des dérogations "objets personnels" (générale et crocodiliens), ce qui signifie que ces pays exigent des documents CITES pour importer des objets personnels de l'annexe II, au titre de leurs mesures nationales plus strictes que la CITES.

Par ailleurs, concernant les articles de maroquinerie en peau de crocodiliens, la Suisse a limité la dérogation à 2 spécimens par personne (au lieu de 4).
Chine , Indonésie , Japon , Suisse , Thaïlande
Décision UE
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PAYS CODE SOURCE AVIS Règlement d'exécution (UE) n°2017/1915, pris pour application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4 paragraphe 6. NOTE
Cambodge b
09/11/2017
Suspension en vigueur depuis le 11/07/2013.
Fidji b
09/11/2017
Spécimens de source W.Suspension en vigueur auparavant.
Iles Marshall b
09/11/2017
Suspension en vigueur depuis le 10/05/2006.
Iles Salomon b
09/11/2017
Suspension en vigueur depuis le 10/09/2012.
Micronésie b
09/11/2017
Suspension en vigueur depuis le 10/05/2006.
Mozambique b
09/11/2017
Suspension en vigueur auparavant.
Tonga b
09/11/2017
Spécimens de source W.Suspension en vigueur auparavant.
Vanuatu b
09/11/2017
Spécimens de source W.Suspension en vigueur auparavant.
Viet Nam b
09/11/2017
Suspension en vigueur depuis le 10/05/2006.
Nouvelle-Calédonie (France) Avis SRG inexistant car pas de commerce anticipé (non opinion i)
07/03/2016
Non-opinion du 07/03/2016 (SRG 75).
Avis en vigueur depuis le 9/11/2017.
Soudan Données insuffisantes pour que le SRG se prononce (non opinion ii)
31/01/2014
Approuvé le 31/01/2014 par consultation écrite et confirmé
le 27/02/2014 (SRG 67).
Polynésie française (+)
11/09/2012
Décision du 11/09/2012 (SRG61) confirmée le 08/12/2014 par le SRG70
Australie (+)
22/07/1997
Avis favorable confirmé le 23/02/2012 (SRG59)
Madagascar (+)
22/07/1997
Concerne les spécimens de source W, sauf mention contraire
Malaisie (+)
22/07/1997
Concerne les spécimens de source W, sauf mention contraire
Philippines (+)
22/07/1997
Concerne les spécimens de source W, sauf mention contraire
Samoa (+)
22/07/1997
Concerne les spécimens de source W, sauf mention contraire
Tonga (+)
27/06/0216
Avis positif du 27/06/2016 (SRG 76).
Spécimens de source F.
Avis Scientifique national
 
  PAYS VALEUR AVIS SOURCE AVIS DATE NOTE
  Kiribati Favorable F 16/12/2013
  Seychelles Nécessite la consultation du SRG W 11/09/2012 SRG n°61 du 11/09/2012.
  Indonésie Favorable pour un ou plusieurs établissements précis F 09/08/2012 Pour l'élevage concerné.Voir instruction ministère.
  Palau Favorable pour un ou plusieurs établissements précis F 10/01/2012 Pour l'élevage concerné, voir instruction ministère
  Vanuatu Favorable F 16/04/2010 Voir instruction DNP
  Micronésie Favorable F 12/12/2008
  Kiribati Favorable F 20/06/2008 Spécimens de 4 à 8 cm
  Iles Marshall Favorable C 22/01/2008
  Iles Marshall Favorable F 22/01/2008 Spécimens de 3 à 20 cm.
  Malaisie Favorable C 22/01/2008
  Palau Favorable C 22/01/2008
  Seychelles Favorable C 22/01/2008
Quotas
 
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