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Réglementation
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ORIGINE | ANNEXE | DATE | NOTE |
CITES | I | 01/07/1975 | Sous espèce Hippotragus niger variani seulement, les autres sous-espèces ne relevant pas de la CITES |
UE | A | 01/06/1997 | Sous espèce Hippotragus niger variani seulement, les autres sous-espèces ne relevant pas de la CITES |
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Instructions CITES
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Instructions FR
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MTES : Ministère de la Transition Ecologique et Solidaire
DGALN/DEB/PEM3 : Bureau des échanges internationaux d'espèces menacées
CPII/DOSE : Centre de Prestations et d'Ingénierie Informatique - Département Opérationnel Sud Est
Déclaration CNIL numéro 1465074