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  • Fiche taxon
 

 

Taxon :  Ctenactis crassa (Animalia)

 
Taxon : Ctenactis crassa (Animalia)
Réglementation
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ORIGINE ANNEXE DATE NOTE
CITES II 18/01/1990
UE B 01/06/1997
Établissements
 
Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
Instructions CITES
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  TITRE DATE NOTES PAYS
Notification : CITES 13/12/2018 Alerte !
AUSTRALIE_Nouveaux permis et certificats
L’Australie a récemment adopté un nouveau système pour la délivrance de permis et certificats CITES. Les permis et certificats émis après le 10 décembre 2018 auront un aspect différent de celui des précédents permis et certificats
émis par l’Australie (voir notification en P.J).
Australie
Notification : CITES 26/03/2018 Alerte !
INDE: interdiction du commerce d'espèces de faune et de flore sauvages à l'exception de certains spécimens de Dalbergia latifolia et Dalbergia sissoo
L'organe de gestion CITES de l'Inde a informé le Secrétariat que le gouvernement indien interdit l'exportation à des fins commerciales de tous les spécimens prélevés dans la nature d'espèces inscrites aux Annexes I,II et III à l'exception de:
-l'exportation de variétés cultivées d'espèces végétales inscrites aux Annexes I et II
-tous les produits de bois et produits de bois sous la forme de billes, grumes, souches, racines, écorces, copeaux, poudre, chips de fumage, poussière et charbon de bois produits à partir de Dalbergia sissoo et dalbergia latifolia de source W et autorisés à l'exportation en vertu d'un certificat comparable CITES délivré par les autorités indiennes compétentes.
A partir du 26 mars 2018, les certificats comparables CITES seront délivrés avec un post-scriptum précisant que les spécimens de source W sont couverts en tant que certificats d'acquisition légale (voir notification).
Inde
Notification : CITES 30/01/2018 Alerte !
DJIBOUTI_Recommandation de suspension de commerce
Par notification n°2018/015 du 31/01/2018, le Comité Permanent a recommandé aux Parties de ne plus autoriser, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec Djibouti de spécimens inscrits aux annexes de la CITES.
Djibouti
Notification : CITES 07/02/2017 Alerte !
Notes explicatives pour les quotas d'exportation
Par notification n°2017/015 du 7 février 2017 le Secrétariat a adressé aux Parties une notification comportant des éléments et explications sur les différents types de quotas d'exportation (voir notification en P.J.
Tous pays
Notification : CITES 26/01/2017 Alerte !
Réserves sur les Annexes I et II
Par notification n°3017/010 du 26 janvier 2017, le Secrétariat a informé les Parties que des réserves avaient été formulées au sujet des amendements aux Annexes I et II lors de la COP 17 (voir notification en P.J).
Tous pays
Notification : CITES 16/03/2016 Alerte !
GRENADE - Suspension de commerce
Le Comité permanent a demandé à toutes les Parties de suspendre, jusqu'à nouvel ordre, le commerce avec la Grenade de spécimens appartenant à des espèces inscrites aux annexes de la CITES (Notification n°2016/022 du 16 mars 2016).
Tous pays
Notification : CITES 17/05/2013 AFGHANISTAN: Suspension de commerce pour non soumission de rapports annuels
Par Notification n° 2013/018 du 17 mai 2013, le Secrétariat CITES a, conformément à la résolution Conf.11.17 (Rev.CoP 14), émis une recommandation de suspension de commerce avec l'Afghanistan pour absence de communication de ses rapports annuels.
Tous pays
Notification : CITES 30/11/2011 Timbre de sécurité
Liste des pays utilisant des timbres de sécurité :
Afrique du Sud, Argentine, Bahamas, Bénin, Bermudes, Botswana, Brésil, Burkina Faso, Cambodge, Cameroun, Chili, Colombie, Congo, Costa Rica, Côte d’Ivoire, Croatie, Cuba, Danemark (Groenland), El Salvador, Emirats arabes unis, Equateur, Erythrée, Fédération de Russie (pour permis caviar seulement), Finlande, Gabon, Ghana, Guatemala, Guinée-Bissau, Guyana, Honduras, Inde, Indonésie, Iran (République islamique d’), Jamaïque, Japon, Kazakhstan, Kenya, Liberia, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malaisie, Malawi, Mali, Malte, Maroc, Mongolie, Mozambique, Namibie, Népal, Nicaragua, Niger, Norvège, Nouvelle-Zélande, Ouzbékistan, Pakistan, Panama, Paraguay, Pérou, Philippines, Pologne, République centrafricaine, République démocratique du Congo, République dominicaine, République tchèque, République-Unie de Tanzanie, Roumanie, Serbie, Slovaquie, Slovénie, Soudan, Sri Lanka, Suède, Suisse, Suriname, Tchad, Togo, Trinité-et-Tobago, Uruguay, Vanuatu, Venezuela (République bolivarienne du), Viet Nam, Zambie et Zimbabwe
Afrique du Sud , Argentine , Bahamas , Bénin , Bermudes (Royaume-Uni) , Botswana , Brésil , Burkina Faso , Cambodge , Cameroun , ...
Notification : CITES 19/01/2011 DJIBOUTI : suspension générale de commerce
Par Notification n° 2011/010, le Secrétariat CITES a réémis une recommandation de suspension de des importations et (ré)exportation commerciales avec Djibouti, en raison de l'absence de communication par ce pays de sa législation nationale mettant en œuvre la CITES.
Tous pays
Notification : CITES 29/11/2010 PHILIPPINES : législation nationale à l'exportation
Les philippines rappellent aux Parties que, depuis février 1994, elles interdisent l'exportation de spécimens terrestres prélevés dans la nature. Elles informent que ces restrictions couvrent aussi les spécimens aquatiques, sauf dérogation à des fins scientifiques
Philippines
Notification : CITES 05/02/2008 PHILIPPINES: restrictions à l'importation d'oiseaux sauvages
Philippines
Notification : CITES 30/07/2004 MAURITANIE et SOMALIE -Suspension du commerce
Suspension de commerce avec la Mauritanie et la Somalie (notification n°055/2004 du 30/07/2004).
Tous pays
Instructions FR
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  TITRE DATE NOTES PAYS
Notification : FR 05/06/2009 Suspension des exportation de coraux par la Nouvelle Calédonie
L’exportation de corail par les particuliers n’est plus permise par la Nouvelle Calédonie à partir du 1er juillet 2009, sauf cas particuliers, notamment :
- les exportations à but scientifique
- les spécimens acquis auprès d’un professionnel bénéficiant d’une autorisation spéciale de pêche commerciale des coraux.
pour lesquels un permis CITES d’exportation pourra être sollicité auprès de la DAFE.
Aucun
  Notification : FR 31/12/2007 Absence de mise en oeuvre de la dérogation "objets personnels"
Le Japon, la Thaïlande, l'Indonésie et la Chine (à l'exception pour cette dernière de Hong Kong et Macao) ont émis des objections à la mise en oeuvre des dérogations "objets personnels" (générale et crocodiliens), ce qui signifie que ces pays exigent des documents CITES pour importer des objets personnels de l'annexe II, au titre de leurs mesures nationales plus strictes que la CITES.

Par ailleurs, concernant les articles de maroquinerie en peau de crocodiliens, la Suisse a limité la dérogation à 2 spécimens par personne (au lieu de 4).
Chine , Indonésie , Japon , Suisse , Thaïlande
Décision UE
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PAYS CODE SOURCE AVIS Règlement d'exécution (UE) n°2017/1915, pris pour application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4 paragraphe 6. NOTE
Malaisie (+)
21/06/2017
Malaisie (Malaisie péninsulaire, Sabah et Sarawak). SRG 79.
Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Ctenactis qui se trouvent à l'état naturel en Malaisie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international").
Malaisie (+)
21/06/2017
Malaisie (Malaisie péninsulaire, Sabah et Sarawak). SRG 79. Décision confirmée le 05/02/2018 (SRG 82).
Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Fungia qui se trouvent à l'état naturel en Malaisie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international").
Malaisie (+)
21/06/2017
Sarawak. SRG 79.
Cet avis favorable du SRG concerne toutes les espèces de l'ordre des Scleractinia qui se trouvent à l'état naturel en Malaisie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international").
Malaisie (+)
21/06/2017
Sarawak. SRG 79.
Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Herpolitha qui se trouvent à l'état naturel en Malaisie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international").
Australie (+)
07/11/2014
SRG 69.
Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces des genres: Acropora, Lobophyllia,Tubastraea, Turbinaria, Fungia,Acanthastrea, Pocillopora, Seriatopora Stylophora et Blastomussa qui se trouvent à l'état naturel en Australie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international").
Avis Scientifique national
 
Quotas
 
Cliquez sur ce lien pour consulter les éventuels quotas d'exportation en vigueur concernant ce taxon, ainsi que leur historique.