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Taxon : Acropora aspera (Animalia)
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Réglementation
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ORIGINE | ANNEXE | DATE | NOTE |
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CITES | II | 01/08/1985 | Depuis le 18/01/1990, les fossiles de cette espèce ne sont plus soumis aux dispositions de la CITES. |
UE | B | 01/06/1997 |
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Cliquer ici pour consulter les éventuels élevages / pépinières commerciaux inscrits dans les registres du Secrétariat CITES pour ce taxon (NB : ces enregistrements ne concernent que les espèces inscrites à l’annexe I de la CITES).
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Instructions CITES
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Instructions FR
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Fichier PDF | TITRE | DATE | NOTES | PAYS |
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- | Notification : FR | 31/12/2007 |
Absence de mise en oeuvre de la dérogation "objets personnels" Le Japon, la Thaïlande, l'Indonésie et la Chine (à l'exception pour cette dernière de Hong Kong et Macao) ont émis des objections à la mise en oeuvre des dérogations "objets personnels" (générale et crocodiliens), ce qui signifie que ces pays exigent des documents CITES pour importer des objets personnels de l'annexe II, au titre de leurs mesures nationales plus strictes que la CITES. Par ailleurs, concernant les articles de maroquinerie en peau de crocodiliens, la Suisse a limité la dérogation à 2 spécimens par personne (au lieu de 4). |
Chine , Indonésie , Japon , Suisse , Thaïlande |
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PAYS | CODE SOURCE | AVIS | Règlement d'exécution (UE) n°2019/1587, pris pour application du Règlement (CE) n° 338/97, article 4 paragraphe 6. | NOTE |
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Indonésie | F |
(+)
21/09/2020 |
SRG 91 | |
Cambodge | W |
(-)
12/12/2019 |
SRG 88 Soc Avis négatif pour toutes les espèces de la classe Anthozoa pour le Cambodge. |
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Malaisie | W |
(+)
21/06/2017 |
Malaisie (Malaisie péninsulaire, Sabah et Sarawak). SRG 79. Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Acropora, Anacropora qui se trouvent à l'état naturel en Malaisie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international"). |
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Malaisie | W |
(+)
21/06/2017 |
Sarawak. Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Acropora qui se trouvent à l'état naturel en Malaisie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international"). |
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Malaisie | W |
(+)
21/06/2017 |
Sarawak. SRG 79. Cet avis favorable du SRG concerne toutes les espèces de l'ordre des Scleractinia qui se trouvent à l'état naturel en Malaisie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international"). |
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Fidji | W |
(+)
09/04/2015 |
Décision du SRG 71. Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Acropora qui se trouvent à l'état naturel à Fidji (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international"). |
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Iles Salomon | W |
(+)
09/04/2015 |
Décision du SRG 71. Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Acropora qui se trouvent à l'état naturel dans les iles Salomon (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international"). |
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Tonga | W |
(+)
09/04/2015 |
Décision du SRG 71. Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Acropora qui se trouvent à l'état naturel à Tonga (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international"). |
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Indonésie | W |
(+)
08/12/2014 |
SRG 70 confirmé le 9/01/2015 (SRG 71) Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Acropora qui se trouvent à l'état naturel en Indonésie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international"). |
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Australie | W |
(+)
07/11/2014 |
Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces du genre Acropora qui se trouvent à l'état naturel en Australie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international"). | |
Australie | W |
(+)
07/11/2014 |
SRG 69. Cet avis favorable du SRG concerne uniquement les espèces des genres: Acropora, Lobophyllia,Tubastraea, Turbinaria, Fungia,Acanthastrea, Pocillopora, Seriatopora Stylophora et Blastomussa qui se trouvent à l'état naturel en Australie (voir l'aire de répartition de l'espèce en cliquant sur le lien vers la "fiche taxon species+" consultable dans l'encadré "Référentiel européen et international"). |
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Israël | F |
(+)
15/09/2008 |
Spécimens de source F en provenance de Coral Tech Limited | |
Haïti | W |
(+)
13/06/2005 |
Tous spécimens de source W. |
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- | PAYS | VALEUR AVIS | SOURCE AVIS | DATE | NOTE |
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Indonésie | Favorable pour un ou plusieurs établissements précis | F | 19/11/2021 | Voir la liste sur la fiche taxon Scleractinia spp. pour les combinaisons fermes/espèces ou genres de coraux Scleractinia, origine Indonésie, source « F » pour lesquelles un avis scientifique positif peut être appliqué jusqu’à prochaine évaluation. | |
Fidji | Favorable | W | 24/10/2006 | ||
Indonésie | Favorable | W | 24/10/2006 | ||
Tonga | Favorable | W | 24/10/2006 | ||
Iles Salomon | Favorable | W | 01/08/2005 |